Mentions légales
Informations légales relatives à l’exploitation de ce site et à la vente de vins en ligne.
1. Éditeur responsable
Le présent site est édité par :
Domaine Porta
Titulaire : Jean-Daniel Porta, vigneron-encaveur
Chemin des Daillettes 11
1091 Aran, Canton de Vaud, Suisse
Téléphone : +41 21 799 23 63
Courriel : info@vins-porta.ch
Entreprise individuelle, non inscrite au registre du commerce.
N° IDE / TVA : CHE-111.234.034 TVA
2. Vente d’alcool
La vente de nos vins est réservée aux personnes de 18 ans et plus. Chaque acheteur le confirme lors de la commande ; le Domaine Porta peut demander une pièce d’identité et refuser ou annuler une commande en cas de doute.
La loi interdit la remise d’alcool aux moins de 16 ans (loi fédérale sur les denrées alimentaires, art. 14 ; loi vaudoise sur les auberges et les débits de boissons, art. 50).
3. Hébergement
Ce site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Genève, Suisse
www.infomaniak.com
4. Conditions de vente
Les ventes de la boutique en ligne sont régies par nos conditions générales de vente.
5. Propriété intellectuelle et crédits
L’ensemble du contenu publié sur ce site — textes, photographies, images, graphismes et logotype — est protégé par le droit d’auteur suisse (Loi sur le droit d’auteur, LDA, RS 231.1) et appartient au Domaine Porta ou à ses ayants droit.
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Photographies : Vincent Hofer. Les logos Swiss Wine, Lavaux Patrimoine mondial, Terravin et Vin Suisse Durable sont la propriété de leurs titulaires respectifs. Les articles de presse cités appartiennent à leurs éditeurs.
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6. Responsabilité et liens externes
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7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse. Les ventes sont régies par nos conditions générales de vente, qui précisent le for applicable.
Dernière mise à jour : octobre 2026
